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Marques déposées par mademoiselle DANIELLE GODART
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LA PETITE PAUSE CREA EDITIONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PETITE PAUSE CREA EDITIONS
Mlle DANIELLE GODART

Numéro de dépôt :
3976264
Date de dépôt :
22/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/01/2023
LA PETITE PAUSE CREA EDITIONS de DANIELLE GODART

Présentation de la marque LA PETITE PAUSE CREA EDITIONS

Déposée par voie électronique le 22 janvier 2013 par mademoiselle DANIELLE GODART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA PETITE PAUSE CREA EDITIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est mademoiselle DANIELLE GODART domicilié(e) LES FÔRETS - 24350 - LA CHAPELLE-GONAGUET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle DANIELLE GODART domicilié(e) LES FÔRETS - 24350 - LA CHAPELLE-GONAGUET - France.

La marque LA PETITE PAUSE CREA EDITIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PETITE PAUSE CREA EDITIONS est expirée depuis le 22 janvier 2023.

DANIELLE GODART a également déposé les autres marques suivantes : Bo Tauréo


Mlle DANIELLE GODART - LES FÔRETS - 24350 - LA CHAPELLE-GONAGUET - France


Mlle DANIELLE GODART - LES FÔRETS - 24350 - LA CHAPELLE-GONAGUET - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.